Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHINA SPARE PARTS WWW.CHINASPAREPARTS.COM.CN WWW.CHINASPAREPARTS.FR
Monsieur LUCOT Eric

Numéro de dépôt :
3321441
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
CHINA SPARE PARTS WWW.CHINASPAREPARTS.COM.CN WWW.CHINASPAREPARTS.FR de LUCOT Eric

Présentation de la marque CHINA SPARE PARTS WWW.CHINASPAREPARTS.COM.CN WWW.CHINASPAREPARTS.FR

Déposée le 22 octobre 2004 par monsieur LUCOT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHINA SPARE PARTS WWW.CHINASPAREPARTS.COM.CN WWW.CHINASPAREPARTS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est monsieur LUCOT Eric domicilié(e) 62 rue Marcel HUGOT,89580 COULANGES LA VINEUSE - 89580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LUCOT Eric domicilié(e) 62 rue Marcel HUGOT,89580 COULANGES LA VINEUSE - 89580 - France.

La marque CHINA SPARE PARTS WWW.CHINASPAREPARTS.COM.CN WWW.CHINASPAREPARTS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA SPARE PARTS WWW.CHINASPAREPARTS.COM.CN WWW.CHINASPAREPARTS.FR est expirée depuis le 22 octobre 2014.

LUCOT Eric a également déposé les autres marques suivantes : YUCHAI , XCMG , CHINACTION CHIN'ACTION WWW.CHINACTION.FR WWW.CHINACTION.COM.CN


Monsieur LUCOT Eric - 62 rue Marcel HUGOT,89580 COULANGES LA VINEUSE - 89580 - France


Monsieur LUCOT Eric - 62 rue Marcel HUGOT,89580 COULANGES LA VINEUSE - 89580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Tout véhicule ; équipements et pièces détachées pour véhicule (parties constitutives de véhicule) à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques. Appareils et instruments scientifiques. Machines outils. Equipements et pièces détachées pour machines outils (parties constitutives de machines outils).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.